Université

Actes réglementaires

Le président de l'université par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le conseil académique, par ses délibérations et avis, assurent l'administration de l'université.a

Délibération des instances

CA-2020-058 - Approbation du procès-verbal du conseil d'administration à distance des 14 et 15 mai 2020 

CA-2020-059 - Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 11 juin 2020

CA-2020-060 - Lettre de cadrage 2021

CA-2020-061 – Budget rectificatif n°1

CA-2020-062 - Approbation de la politique d’exonération des droits d’inscription des étudiants extracommunautaires

CA-2020-063- Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à prime de responsabilités pédagogiques et prime de charges administratives pour 2020-2021

CA-2020-064 - Approbation du forfait mobilités durables

CA-2020-065 - Approbation de la modification de la campagne d’emplois

CA-2020-066 - Approbation de la révision des statuts du SUAPS

CA-2020-067 - Approbation de la convention d’acception de dons entre l’université de Lille et SCA Ausspar

CA-2020-068 - Approbation de l’attribution d’une subvention à l’association MIAGE

CA-2020-069 - Approbation de l'attribution d'une subvention à l'association Ulysse

CA-2020-070 - Approbation de l'attribution d'une subvention FSDIE à l'ASE

CA-2020-071 - Approbation de l'attribution d'une subvention à l'ASE

CA-2020-072 - Approbation du calendrier universitaire 2020-2021

CA-2020-073 - Approbation de la mise en œuvre de la loi ORE

CA-2020-074 - Approbation des tarifs de formation FI FC CLIL

CA-2020-075 - Approbation de la convention Université de Lille EPSM CROUS

CA-2020-076 - Approbation de la convention cadre de partenariat entre l’université de Lille, l’Association Nightline, et le CROUS, Hauts de France

CA-2020-077 - Approbation de la création de l’unité de recherche LUMEN

CA-2020-078 - Approbation de la politique de soutien aux structures de recherche mutualisées

CA-2020-079 – Approbation de la modification des statuts de SUP’INVESTISSEMENT 59-62

CA-2020-080 - Approbation du projet d’intégration de la boutique des sciences

CA-2020-081 - Approbation de la charte de diffusion des thèses

CA-2020-082 - Approbation des demandes de subventions dans le cadre des appels à projets territoriaux

CA-2020-083 - Approbation du protocole d’accord pour la création du Réseau universitaire 3i

 

 

CA-2020-029 - Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 12 décembre 2019

CA-2020-030 - Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 06 février 2020

CA-2020-031 - Approbation des principes et engagements de l'Etablissement Public Expérimental (EPE)

CA-2020-032 - Approbation du compte financier 2019

CA-2020-033 - Approbation de la Politique de Sécurité des Systèmes d'Information

CA-2020-034 - Approbation de l'additif au dialogue de gestion 2020

CA-2020-035 - Approbation des décharges pour thèse ou travaux de recherche pour les enseignants du 1er degré

CA-2020-036 - Approbation de la liste des unités de recherche de l'université de Lille

CA-2020-037 - Approbation de la création d'UFR issue des regroupements de la FSES, UFR MIME, UFR Géographie et Aménagement, et des départements Culture et Sociologie et Développement Social de l'UFR DECCID

CA-2020-038 - Approbation des statuts de l'Institut d'Administration des Entreprises "IAE Lille University School of Management"

CA-2020-039 - Approbation de la désignation de deux représentants au collège des fondateurs de conseil d'administration de la Fondation partenariale de l'université de Lille

CA-2020-040 - Approbation de la désignation au collège des représentants du personnel de l'université de la Fondation partenariale de l'université de Lille

CA-2020-041 - Approbation de la désignation des représentants étudiants au conseil du SUMPPS

CA-2020-042 - Approbation de la demande de subvention PRF 2020-2021 appel à projet "se former dans l'enseignement supérieur" Région Hauts de France

CA-2020-043 - Approbation de la convention d'acceptation de don de la société Neurelec

CA-2020-001 - Désignation d'une personnalité extérieure au sein du conseil d'administration

CA-2020-003 - Motion relative à la future Loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche (LPPR)

CA-2020-004 - Approbation du dispositif d'intéressement à destination des personnels BIATSS

CA-2020-005 - Approbation du dispositif d'intéressement en matière de formation professionnelle

CA-2020-006 - Approbation de l'extension du congé pour projet pédagogique aux contractuels enseignants

CA-2020-007 - Règles d'usage des BU et Learning Center du Service Commun de Documentation

CA-2020-008 - Renouvellement de la délégation du Conseil d'Administration au Président et modalités de présentation du bilan

CA-2020-009 - Seuils et procédures appliqués dans le cadre des achats

CA-2020-010 - Tarifs de l'imprimerie de la Direction de la logistique au 1er janvier 2020

CA-2020-011 - Tarifs de la Faculté de Pharmacie

CA-2020-012 - Tarifs de la Formation Continue

CA-2020-013 - Tarifs de la Formation Continue - Approbation des conditions générales de vente

CA-2020-014 - Tarifs du CLIL

CA-2020-015 - Autorisation d'achat de cartes cadeaux au concours Hubgame - complément

CA-2020-016 - Autorisation d'achat de cartes cadeaux à destination des personnels lors de leur départ en retraite

CA-2020-017 - Attribution de subvention de la Faculté de Médecine à l'association ACEML  - projet Bal de promo

CA-2020-018 - Attribution de subvention de la Faculté de Médecine à l'association ACEML  - projet Hôpital des Nounours

CA-2020-019 - Attribution de subvention de la Faculté de Chirurgie Dentaire à l'association ACECDL

CA-2020-020 - Attribution de subvention de la FFBC-IMMD à l'association BDE-FFBC-IMMD

CA-2020-021 - Approbation de la convention de mécénat entre l'université de Lille et le Fonds de dotation entreprises et cités

CA-2020-022 - Approbation des critères d'admission et capacité d'accueil en Master 1 (MEEF et Masters modifiés)

CA-2020-023 - Approbation des capacités d'accueil en Master 2

CA-2020-024 - Mise en œuvre de la réforme du 1er cycle de santé - Capacités d’accueil en 1ère année PASS et LAS

CA-2020-025 - Approbation de l'affectation des crédits issus de la CVEC

CA-2020-026 - Approbation des demandes de subventions auprès de la Région Hauts de France

CA-2020-027 - Approbation de la politique des reliquats de crédits sur les contrats de recherche

CA-2020-028 - Approbation des taux de prélèvements sur les contrats de recherche et les prestations de recherche

 

 

CA-2019-168 - Approbation de la motion issue de la CFVU du 12 décembre 2019 relative à la réforme du 1er cycle de santé

CA-2019-169 - Approbation du procès-verbal de conseil d'administration du 7 novembre 2019

CA-2019-170 - Approbation du Budget Rectificatif n°3

CA-2019-171 - Approbation de la modification de l'architecture budgétaire

CA-2019-172 - Approbation du budget initial 2020

CA-2019-173 - Approbation de la reconfiguration de l'IAE par son regroupement avec FFBC/IMMD

CA-2019-174 - Approbation de l'ajout aux missions de l'université de la formation en apprentissage

CA-2019-175 - Approbation du dossier d'expertise de la Bibliothèque universitaire SHS

CA-2019-176 - Approbation de la politique plateforme de l'université

CA-2019-177 - Approbation du contingent CRCT 2020-2021

CA-2019-178 - Approbation du dispositif transitoire d'intéressement pour les personnels BIATSS

CA-2019-179 - Approbation de la mise en œuvre d'un dispositif provisoire d'intéressement à destination des personnels contractuels BIATSS issus de la ComUE Lille Nord de France

CA-2019-180 - Approbation d'une remise gracieuse totale du montant restant dû à hauteur de 1 404,91 euros

CA-2019-181 - Approbation d'une remise gracieuse partielle à hauteur de 75 % du montant restant dû, soit un montant de 2 825,31 euros

CA-2019-182 - Approbation du refus de remise gracieuse d'un montant restant dû de 147,96 euros

CA-2019-183 - Approbation d'une remise gracieuse totale du montant restant dû à hauteur de 950,41 euros

CA-2019-184 - Approbation de la modification des statuts du SCAS

CA-2019-185 - Approbation de la dématérialisation des bulletins de paie

CA-2019-186 - Approbation de la modification du règlement intérieur de l'université

CA-2019-187 - Approbation de la désignation des membres étudiants de la commission FSDIE

CA-2019-188 - Approbation de la convention d'association avec l'Institut d'Etudes Politiques de Lille

CA-2019-189 - Approbation des tarifs de l'Institut de la Construction, de l'Environnement et de l'Urbanisme (ICEU) 2019/2020

CA-2019-190 - Approbation de la grille tarifaire 2019/2020 du SUMPPS

CA-2019-191 - Approbation des tarifs de location des salles de formation et des plateaux d'activité physique d'Eurasport

CA-2019-192 - Approbation de l'organisation d'une bourse aux livres - centre de documentation de la FSES

CA-2019-193 - Approbation de l'autorisation d'achat de cartes cadeaux au concours Hubgame

CA-2019-194 - Approbation des tarifs de restauration sur les sites de l'INSPé à compter du 1er janvier 2020

CA-2019-195 - Approbation de l'attribution d'une subvention d'un montant de 23 000 euros de l'école Polytechnique de Lille à l'association des ingénieurs

CA-2019-196 - Approbation de l'attribution d'une subvention d'un montant de 21 000 euros de l'école Polytechnique de Lille au bureau des étudiants

CA-2019-197 - Approbation des critères d'attribution des congés pour projet pédagogique

CA-2019-198 - Approbation des capacités d'accueil, attendus et critères pour l'admission en master pour l'année universitaire 2020/2021

CA-2019-199 - Avis sur les capacités d'accueil, attendus et critères pour l'admission en 1ère année via la plateforme Parcoursup

CA-2019-200 - Approbation des demandes de subventions Projets à la Région

 CA-2019-145 - Approbation du PV de CA du 19 septembre 2019

CA-2019-146 - Approbation du PV de CA du 3 octobre 2019

CA-2019-147 - Approbation de la suspension de la mise en œuvre du programme "Bienvenue en France" pour l'année universitaire 2019-2020

CA-2019-148 - Approbation du dialogue de gestion 2020

CA-2019-149 - Approbation de l'acquisition de parts sociales de la SATT Nord

CA-2019-150 - Approbation de l'acquisition de parts sociales de SUP'Investissement

CA-2019-151 - Approbation du transfert des activités Plan Campus et Equipex

CA-2019-152 - Approbation de la création d'un Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation (INSPé) au sein de l'université de Lille

CA-2019-153 - Approbation du Bilan Social 2018

CA-2019-154 - Approbation du bilan annuel 2018 Santé Sécurité et Conditions de Travail

CA-2019-155 - Approbation du programme annuel de prévention 2019/2020

CA-2019-156 - Approbation de l’utilisation du reliquat de crédits CVEC 2019

CA-2019-157 - Approbation des listes de fonctions ouvrant droit à PCA et PRP 2019/2020

CA-2019-158 - Approbation des tarifs de location du LAB FCA de la DFCA

CA-2019-159 - Approbation de la tarification 2019/2020 du raccordement au réseau d'accès optique de l'université de Lille

CA-2019-160 - Approbation des tarifs de l'imprimerie de l'IUT A 2019/2020

CA-2019-161 - Autorisation d'achat de cartes cadeaux dans le cadre du concours "vrai-faux médiatique" du département GEA de l'IUT A

CA-2019-162 - Autorisation achat de cartes cadeaux concours Instagram International Student Week intitulé RecyCOOL

CA-2019-163 - Approbation de la désignation des représentants du personnel exerçant des fonctions dans le service du SUMPPS au sein du conseil du SUMPPS

CA-2019-164 - Avis sur le changement d'affectation du bâtiment M6 de la cité scientifique au bénéfice de l’École Centrale de Lille

CA-2019-165 - Approbation de la convention de financement entre l'université de Lille et la Caisse des Dépôts dans le cadre du programme d'investissements d'avenir Action "Territoires d'innovation pédagogique" volet "Orientation vers les études supérieures"

CA-2019-166 - Approbation de la convention de partenariat pédagogique relative à la délégation de préparation du Master Comptabilité, Contrôle, Audit de l'université de Lille à l’université internationale de Casablanca (Maroc)

CA-2019-167 - Approbation des fiches Projets Région

CA-2019-101 - Approbation du PV de CA du 13 juin 2019

CA-2019-102 - Approbation des perspectives prévues par le plan de redressement

CA-2019-103 - Approbation de la lettre de cadrage budgétaire pour le budget 2020

CA-2019-104 - Approbation de la dissolution de la ComUE LNF

CA-2019-105 - Vote indicatif sur les modalités d'accueil de la ComUE

CA-2019-106 - Approbation de l'évolution du périmètre des composantes

CA-2019-107 - Approbation de la charte d'égalité Femmes/Hommes

CA-2019-108 - Approbation des règles de rémunération des enseignants associés à mi-temps

CA-2019-109 - Approbation des règles d'évaluation et de rémunération des contractuels d'enseignement

CA-2019-110 - Approbation de la mise en place du régime indemnitaire harmonisé pour les personnels BIATSS titulaires et son articulation avec les processus de gestion des ressources humaines

CA-2019-111 - Approbation de la mise en place d'un dispositif d'intéressement transitoire à destination des personnels BIATSS titulaires et contractuels permanents

CA-2019-112 - Approbation de la modification des règles du temps de travail des personnels BIATSS pour la rentrée 2019

CA-2019-113 - Approbation de la mise en œuvre des contrats de réussite pédagogique

CA-2019-114 - Approbation de la modification des statuts du SCAS

CA-2019-115 - Approbation de la modification des statuts du département SEFA

CA-2019-116 - Autorisation de dépôt d'une plainte devant la conseil départemental de l'ordre des médecins

CA-2019-117 - Approbation de l'augmentation du stipend versé aux étudiants du programme ISEP 2020/2021

CA-2019-118 - Approbation des tarifs des locaux du site Moulins

CA-2019-119 - Approbation du prix de l'engagement étudiant 2020

CA-2019-120 - Approbation de l'autorisation d'achat de cartes cadeaux IUT A

CA-2019-121 - Approbation de la convention entre l'Université de Lille (MESHS) et le CNRS relative à l'attribution d'une subvention de 75 000 euros

CA-2019-122 - Approbation de la convention de mécénat entre l'Université de Lille et AXA Assurances IARD Mutuelle relative au financement de 5 bourses de 5 000 euros chacune dans le cadre du programme informatique au féminin

CA-2019-123 - Approbation des tarifs de formation continue

CA-2019-124 - Approbation des tarifs des formations portées par le CLIL

CA-2019-125 - Approbation du calendrier des sessions du CLES 2019-2020

CA-2019-126 - Approbation des modifications des modalités d’exonération des droits d'inscription

CA-2019-127 - Approbation des demandes de subventions Région

CA-2019-128 - Nomination du Directeur du Réseau Franco-néerlandais de l'enseignement supérieur et de la recherche

 

 

 

CA-2019-082- Approbation de la motion SynergieS relative à la proposition de dissolution de la ComUE Lille-Nord-de-France

CA-2019-083 - Approbation du PV de CA du 16 mai 2019

CA-2019-084 - Approbation des conditions de prorogation de la convention avec le LUC

CA-2019-085 - Approbation des modifications des statuts de l’université numérique thématique : "Université Ouverte des Humanités"

CA-2019-086 - Approbation du projet d'installation d'un SAS d'Insertion pour des familles ROM sur le site de l'Epi de Soil dans le cadre du dispositif "SAS vers l'inclusion sociale"

CA-2019-087 - Approbation de la création d'un emploi de professeur des universités suite à l'affectation d'un lauréat du concours d'agrégation de science politique

CA-2019-088 - Approbation d'une remise gracieuse (dossier n°2019-01)

CA-2019-089 - Approbation d'une remise gracieuse (dossier n°2019-02)

CA-2019-090 - Approbation d'une remise gracieuse (dossier n°2019-03)

CA-2019-091 - Approbation d'une remise gracieuse (dossier n°2019-04)

CA-2019-092 - Approbation des frais de placement dans le cadre du programme ISEP à compter de l'année universitaire 2020/2021

CA-2019-093 - Approbation de la mise en œuvre de la loi ORE à l'université de Lille - campagne 2019

CA-2019-094 - Approbation des critères généraux pour le remboursement des droits d'inscription aux diplômes nationaux acquittés, suite à annulation de l'inscription

CA-2019-095 - Approbation de la part des droits d'inscription affectées au service commun de documentation

CA-2019-096 - Approbation de la demande d'autorisation à accueillir au sein de l'université de Lille des personnes sous le statut de volontaires dans le cadre du volontariat en service civique

CA-2019-097 - Approbation d'organisation de deux bourses aux livres dans les bibliothèques du SCD en 2019

CA-2019-098 - Approbation de la convention attributive de subvention à l'association "La Multicrèche Les Kangourous Câlins"

CA-2019-099 - Approbation des demandes de subventions Région

CA-2019-100 - Désignation d'un étudiant et son suppléant au sein de la commission de discipline du baccalauréat de l'Académie de Lille pour la session 2019

 

 

 

CA-2019-049 - Avis sur le renouvellement du bureau

CA-2019-050 - Approbation du PV de CA du 7 février 2019

CA-2019-051 - Approbation du PV de CA du 14 mars 2019

CA-2019-052 - Approbation de l'accréditation des formations 2020-2024 de l’université de Lille

CA-2019-053 - Approbation du programme "Bienvenue en France" et la politique d'exonération des frais de scolarité différenciés à l’université de Lille

CA-2019-054 - Approbation du dépôt de candidature de Parc d'Innovation EuraSciences auprès de la Région Hauts de France

CA-2019-055 - Approbation de la modification de la liste des fonctions ouvrant droit à PCA - année universitaire 2017-2018

CA-2019-056 - Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à PCA - année universitaire 2018-2019

CA-2019-057 - Approbation de la transposition du référentiel des équivalences horaires en PRP ou PCA pour les personnels hospitalo-universitaire - année 2018-2019

CA-2019-058 - Approbation de la liste des Unités de Recherche associées aux composantes de l’Université de Lille

CA-2019-059 - Approbation de la tarification des prestations protocole de la faculté de Pharmacie

CA-2019-060 - Approbation d'une subvention à l'association BDE-FFBC de la Faculté FFBC-IMMD

CA-2019-061 - Approbation d'une subvention à l’association ADELI de la Faculté FFBC-IMMD

CA-2019-062 - Approbation d'une subvention à l'association ACEML Hôpital des Nounours de la Faculté de Médecine

CA-2019-063 - Approbation d'une subvention à l'association ACEML Revue de Médecine de la Faculté de Médecine

CA-2019-064 - Approbation d'une subvention à l'association Ulysse du CLIL Pôle DEFI

CA-2019-065 - Approbation des demandes de subventions Région

CA-2019-066 - Approbation du calendrier universitaire 2019-2020 du campus Pont de Bois

CA-2019-067 - Approbation du calendrier universitaire 2019-2020 du campus Cité Scientifique

CA-2019-030 - Approbation du PV de CA du 31 janvier 2019

CA-2019-031 - Approbation de l'additif au dialogue de gestion 2019

CA-2019-032 - Approbation de la création de la Faculté des Humanités

CA-2019-033 - Approbation des statuts de la Faculté des Humanités

CA-2019-034 - Approbation de la création du service commun "Institut Eric Weil"

CA-2019-035 - Approbation des modifications des statuts de l'université de Lille

CA-2019-036 - Approbation des modifications du règlement intérieur de l’université de Lille

CA-2019-037 - Approbation des tarifs des locaux de la Faculté de Pharmacie

CA-2019-038 - Approbation des tarifs de prestations d'impression de la Faculté de Pharmacie

CA-2019-039 - Approbation des tarifs des locaux de la Faculté de Médecine

CA-2019-040 - Approbation des tarifs de prestations d'impression de la Faculté de Médecine

CA-2019-041 - Approbation des tarifs de l'activité de la formation continue

CA-2019-042 - Approbation des tarifs de l'inscription administrative 2019-2020 - DUEF DEFI Pôle FLE du Centre de Langues de l'université de Lille (CLIL)

CA-2019-043 - Approbation de la demande de subvention PRF 2019-2020 ; Appel à projet SFES Région Hauts-de-France

CA-2019-044 - Approbation des demandes de subventions Région

CA-2019-045 - Approbation des critères d'exonération des frais d'inscription dans les diplômes d'établissement habilités à recevoir des boursiers

CA-2019-046 - Approbation de l'attribution des subventions d'aide aux projets présentés en commission FSDIE y compris la répartition du FSDIE

CA-2019-047 - Approbation de la répartition de la CVEC

CA-2019-048 - Approbation du calendrier universitaire de l'Université de Lille 2019-2020

CA-2019-003 - Approbation du PV de CA du 13 décembre 2018

CA-2019-004 - Approbation de la convention 2019 ESR 01 MEL/Université de Lille

CA-2019-005 - Approbation de l'accord de consortium pour la réalisation du projet I-SITE Université Lille Nord Europe

CA-2019-006 - Approbation de la reconnaissance de l'association Solidaire des Anciens Personnels (ASAP) par l'université de Lille

CA-2019-007 - Approbation des seuils de perception de recettes

CA-2019-008 - Approbation de la délégation du Conseil d'Administration au Président de l'Université de Lille

CA-2019-009 - Approbation de l'additif au dialogue de gestion 2019

CA-2019-010 - Approbation de la charte de dépôt dans l'archive ouverte institutionnelle LillOA (SCD)

CA-2019-011 - Approbation des tarifs de l'espace évènementiel de LILLIAD

CA-2019-012 - Approbation des tarifs d’inscription, remboursement de documents et Prêt entre bibliothèques

CA-2019-013 - Approbation des seuils du remboursement dérogatoire des nuitées de mission

CA-2019-014 - Approbation des tarifs des locaux du site Pont de Bois

CA-2019-015 - Approbation des tarifs des locaux de Polytech

CA-2019-016 - Approbation de la demande de subvention auprès de la Région hauts-de-France (Programme Format Innovation)

CA-2019-017 - Approbation de la demande de subvention PRF 2018-2019

CA-2019-018 - Approbation de l'attribution d'une subvention de l'IAE à l'association Campus IAE Lille - coupe de France

CA-2019-019 - Approbation des demandes de subventions Région

CA-2019-020 - Admission en 1ère année - capacités d'accueil

CA-2019-021 - Admission en Master - capacités d'accueil, critères d'admission, composition des dossiers

CA-2019-022 - Approbation de la création du diplôme d'audioprothésiste à compter de la rentrée universitaire 2019

CA-2019-023 - Approbation de la création du diplôme d'état d'infirmier en pratique avancée à compter de la rentrée universitaire 2019

CA-2019-024 - Approbation du règlement du prix de l'engagement étudiant 2018-2019

CA-2019-025 - Approbation de la convention SATT

CA-2019-026 - Approbation de la convention Pause

CA-2019-027 - Approbation de la convention Pause 2

CA-2019-028 - Approbation d'une motion du Collectif des étudiants du Galois et leurs amis

CA-2019-029 - Désignation des représentants enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs au conseil documentaire

2018-205 - Approbation du PV de CA du 22 novembre 2018

2018-206 - Approbation du Budget Initial 2019

2018-207 - Approbation des modifications de l'architecture budgétaire

2018-208 - Approbation des critères de détermination des recettes fléchées

2018-209 - Approbation du règlement intérieur du Service Commun de Documentation

2018-210 - Approbation du règlement intérieur de l'université

2018-211 - Approbation du Boni de liquidation de l'association CIAN-CCI

2018-212 - Approbation du contingent congès pour recherche et/ou conversions thématique pour 2019-2020

2018-213 - Approbation de la régularisation des concessions de logements

2018-214 - Approbation de l'attribution de subventions de l'IUT A à l'association BDS

2018-215 - Approbation des attributions de subventions de Polytech à l'association Ingénieurs, BDE et Amytech

2018-216 - Approbation des demandes de subventions Région

2018-217 - Approbation de la convention de partenariat entre université de Lille et l'université du Temps Libre

2018-218 - Approbation de la convention de subvention AUF de l'année 2018 relative au soutien à l'accueil et l'insertion des étudiants réfugiés 

2018-219 - Approbation de la convention de mécénat avec la Société Générale (soutien au développement des activités physiques et sportives des étudiants de l’université de Lille 

2018-220 - Approbation de la motion proposée par  la liste SynergieS et relative au soutien aux universitaires brésiliens

2018-221 - Rejet de la motion proposée par la liste UNEF relative au budget 2019

 

 

 

2018-170 - Approbation du PV du CA du 13 septembre 2018

2018-171 - Approbation du PV du CA du 4 octobre 2018

2018-172 - Approbation du dialogue de gestion

2018-173 - Approbation du Budget Rectificatif 2

2018-174 - Approbation de la suppression des facultés SHAP et Humanités

2018-175 - Approbation des critères et montant de l'indemnité de départ volontaire

2018-176 - Approbation des demandes de remises gracieuses

2018-177 - Approbation du transfert des opérations de liquidation des activités d'Eiffel

2018-178 - Approbation des durées d'amortissement des composants

2018-179 - Approbation du principe d'organisation d'une bourse aux livres à la faculté des sciences économiques et sociales

2018-180 - Approbation de dons informatiques au féminin

2018-181 - Approbation d'acceptation d'un don affecté à la dotation du fonctionnement de la Maison pour la Science

2018-182 - Approbation d'acceptation d'un don à l'université pour affectation à un projet de recherche

2018-183 - Approbation d'un versement d'une bourse à un chercheur brésilien accueilli au laboratoire STL

2018-184 - Approbation des tarifs de locaux de l'IMMD LEA

2018-185 - Approbation relative aux prestations d'action sociale à destination des personnels (ASIU et PIM)

2018-186 - Approbation des tarifs du SCAS (secteur enfance et vie sociale et culturelle)

2018-187 - Approbation d'acquisition de chèques cadeaux par le SCAS

2018-188 - Approbation d'attribution d'une subvention du SCAS à l'association ASP

2018-189 - Approbation d'attribution d'une subvention du SCAS à l'association Sportive tennistique

2018-190 - Approbation d'attribution de Subvention du SCAS à l'association Ulysse

2018-191 - Approbation d'attribution de subvention de l'IUT B à l'association Etika

2018-192 - Approbation d'attribution de subvention de l'IUT B à l'association Urban Project

2018-193 - Approbation d'attribution de subvention de l'IAE à l'association des personnels de l'IAE (APIAE)

2018-194 - Approbation d'attribution de subvention de la Faculté de Médecine à l'association ACEML

2018-195 - Approbation d'attribution de subvention de la faculté de Médecine à l'association ACEOL

2018-196 - Approbation d'attribution de subvention de ILIS à l'association amicale des étudiants

2018-197 - Approbation des demandes de subventions à la Région

2018-198 - Approbation des modalités et tarifs des certifications langues étrangères

2018-199 - Approbation de la procédure d'exonération des frais de formation continue

2018-200 - Approbation de la convention d'association de l'université de Lille et l'institut d'études politiques de Lille pour l'année 2018

2018-201 - Approbation de la convention de reversement du GIS EVREST de l'université de Lille à l'université de Rouen

2018-202 - Approbation de la convention de partenariat entre Unis'Cité Hauts-de-France et l'université de Lille relative à l'intervention d'équipes de volontaires en service civique - chantier nature

2018-203 - Approbation de la convention cadre de partenariat avec la CCI Grand Lille

2018-204 - Approbation de la motion relative à l'augmentation des frais d'inscription pour les étudiants étrangers 

 

 

 

2018-058 - Approbation du PV de CA du 5 avril 2018

2018-059 - Motion de soutien aux collègues de l'enseignement supérieur en Turquie

2018-060 - Désignation du Directeur du Service Commun des Affaires Sociales (SCAS)

2018-061 - Création du comité technique de l’université de Lille

2018-062 - Création de la commission paritaire d'établissement de l'université de Lille

2018-063 - Modifications des statuts de la Faculté de Sciences Juridiques, Politiques et Sociales (SFJPS)

2018-064 - Statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)

2018-065 - Offre de formation 2018-2019 - Nouvelles formations

2018-066 - Offre de formation 2018-2019 - Mise à jour de l'offre de formation

2018-067 - Demande de subvention déposée dans le cadre de l'appel à projets pour la déclinaison régionale du Programme National pour l'Alimentation Hauts-de-France (année 2018)

2018-068 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement des personnels se déplaçant dans le cadre de concours et examens professionnels

2018-069 - Mise en œuvre de la Loi Orientation et Réussite Etudiante : procédure de classement des vœux, rémunération des membres des commissions

2018-070 - Calendrier universitaire 2018-2019 des formations des campus Pont-de-Bois et Cité Scientifique

2018-071 - Attribution d'une subvention de la faculté de chirurgie dentaire à l'association étudiante ACECDL

2018-072 - Appel d'offre de bourses de mobilité pour l'université de Lille

2018-073 - Attribution d'une subvention de l'université de Lille à l'association sportive des étudiants de l'université de Lille pour l'année 2018

2018-074 - Convention de partenariat Université de Lille (Faculté de Chirurgie Dentaire) / Curaden France relative à la mise à disposition de matériel pédagogique et de co-organisation d'enseignements destinés aux étudiants de 6è année

2018-075 - Convention de partenariat Université de Lille (Faculté de Chirurgie Dentaire) / Philips France relative à la mise à disposition de matériel pédagogique

2018-076 -Convention de partenariat Université de Lille / Unis'Cité relative à des chantiers nature volontaires en service civique

2018-077 - Accord de coopération interuniversitaire avec l'université fédérale du Rio-Grande Do Sul UFRGS (Brésil)

2018-078 - Accord de coopération interuniversitaire avec l'université de Guadalaraja (Mexique)

2018-079 - Déclaration d'intention en matière de coopération académique de recherche et de développement avec la fondation d'appui à la recherche de Minas Gerais (Brésil)

2018-080 - Accord de partenariat pour la mise en place d'un double diplôme avec l'université de Pise (Italie)

2018-081 - Accord de partenariat pour la mise en place d'un double diplôme en sciences de la terre au niveau master entre l'université de Lille et l'établissement éducatif fédéral autonome d'enseignement supérieur, université nationale de recherche de Tomsk (Russie)

2018-082 - Accord de coopération interuniversitaire avec l'université autonome de Nuevo Leon (Mexique)

2018-083 - Accord de coopération interuniversitaire avec l'université de Santiago du Chili (Chili)

2018-084 - Accord de coopération avec Harbin Institute of Technology (HIT) (Chine)

2018-085 - Demandes de subvention dans le cadre du CPER

 

2018-011 - Approbation du PV de CA du 10 janvier 2018

2018-012 - Admission en premier cycle : capacité d'accueil

2018-013 - Admission en master : capacité d'accueil

2018-014 - Mise en œuvre de l'expérimentation PACES à compter de la rentrée 2019

2018-015 - Motion proposée par la FSU, la CGT et l'UNEF et relative à la mise en œuvre du projet de loi Orientation et Réussite des Etudiants (ORE)

2018-016 - Motion proposée par le collectif SynergieS et relative à la mise en œuvre du projet de loi Orientation et Réussite des Etudiants (ORE)

2018-017 - Approbation de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif d'accompagnement et d'orientation universitaire d'étudiants réfugiés et demandeurs d'asile entre le CROUS Nord Pas-de-Calais, la Préfecture du Nord et l'Université de Lille

2018-018 - Charte du réseau Migrants dans l'Enseignement Supérieur

2018-019 - Composition es commissions (plénière et projets) du FSDIE : nomination de 2 représentants des élus étudiants du CA (et 2 suppléants)

2018-020 - Barème de la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR) pour les enseignants-chercheurs en délégation "sénior" à l'Institut Universitaire de France

2018-021 - Approbation des tarifs de l'activité de la formation continue

2018-022 - Approbation d'une politique d'achats de cadeaux, fleurs et médailles

2018-023 - Approbation d'un tarif proposé à 40 euros par personne pour les réunions de travail au restaurant

2018-024 - Approbation d'attribution de subventions de Polytech Lille aux associations

2018-025 - Approbation d'attribution de subventions à des collèges pilotes "La main à la pâte" - Maison pour la Science

2018-026 - Délégation du CA au Président concernant les attributions de subventions FSDIE jusqu'à 10 000 euros

2018-027 - Approbation des demandes de subventions projets Région

Recueils des actes administratifs